Editer l'article
Suivre ce blog
Administration
Connexion
+
Créer mon blog
Le blog de M.H.overblog..com
<< Le statut de l'opérateur économique...
La lutte contre la contrefaçon... >>
7 mars 2012
3
07
/
03
/
mars
/
2012
22:20
LES TEXTES D'APPLICATION DE L'ORDONNANCE N° 05/06 DU 23/08/2005 RELATIVE A LA LUTTE CONTRE LA CONTREBANDE
CLIQUER SUR LE LIEN http://www.joradp.dz/FTP/Jo-Francais/2006/F2006053.zip PGES 9 à 12
Partager cet article
Repost
0
Published by M.E.overblog.com
commenter cet article
…
<< Le statut de l'opérateur économique...
La lutte contre la contrefaçon... >>
commentaires
Ajouter un commentaire
Présentation
Blog
: Le blog de M.H.overblog..com
Description
: Le blog est destiné à mettre à la disposition des utilisateurs quelques cours et articles dans le domaine de la législation douanière , fiscale ,bancaire ,commerciale en référence au cas de l'Algérie .
Contact
Recherche
Recherche
Liste D'articles
La création de tribunaux commerciaux en Algérie.
L'organisation de l'administration centrale de la direction générale des douanes .
EXERCICE PORTANT SUR LA LÉGISLATION DOUANIÈRE
Les marchandises soumises à l'autorisation de circuler .
Arrêté interministériel du 17 avril 2012 fixant les sièges administratifs des directions régionales des douanes et les inspections divisionnaires qui leur sont rattachées .
LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT SIMPLIFIEES (déclarations estimatives , simplifiées ou globales )
Une sélection d’ouvrages parus aux Editions Algérie- livres.
SELECTION D'OUVRAGES PARUS AUX EDITIONS ITCIS ALGER.
Le suivi des importations sous franchise des droits de douane dans le cadre des accords de libre échange .
La nouvelle organisation des services extérieurs de l'administration des douanes
Newsletter
Abonnez-vous pour être averti des nouveaux articles publiés.
Email
Liens
Créer un blog gratuit sur overblog.com